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Marques déposées par la société DOMAINE DE SEYSSUEL
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DOMAINE DE SEYSSUEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SEYSSUEL
DOMAINE DE SEYSSUEL

Numéro de dépôt :
3095626
Date de dépôt :
17/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE SEYSSUEL

Déposée le 17 avril 2001 par la société DOMAINE DE SEYSSUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE SEYSSUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la société DOMAINE DE SEYSSUEL domicilié(e) SCEA, Place de la Mairie, 42520 SAINT PIERRE DE BUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 031 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Didier MACHEZ - France.

La marque DOMAINE DE SEYSSUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SEYSSUEL est expirée depuis le 17 avril 2011.

DOMAINE DE SEYSSUEL a également déposé les autres marques suivantes : Serinae 2007 Anthony Paret Domaine de Seyssuel , Sublinae 2009 Anthony Paret Domaine de Seyssuel , Côte-Rôtie La Romance 2010 Anthony Paret , Condrieu La Cour Anthony Paret , AP DOMAINE de SEYSSUEL SERINAE , Saint-Joseph La Découverte Anthony Paret , Vionnae 2011 Anthony Paret Domaine de Seyssuel


DOMAINE DE SEYSSUEL - SCEA, Place de la Mairie, 42520 SAINT PIERRE DE BUF - France - SIREN 435031182


Maître Didier MACHEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) vins d'appellation d'origine et vins de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée "domaine de seyssuel", eaux-de-vie d'appellation d'origine. Traitement de matériaux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.